POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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7 résultats pour la valeur "05/11/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine
COMMUNE DE TAGSDORFLEVEE DE DECHEANCE TRIENNALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT ET LA VILLE DE MULHOUSE - AVENANT ANRUHUITIEME ET DERNIERE PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCALPOSTES D’AGENTS DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR L’ANNEE 2010
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATIONS TECHNIQUES DE LA PARTIE GENERALE DU GUIDE DES AIDES ET DE CERTAINES RUBRIQUES D’AIDES A L’INVESTISSEMENT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 05/11/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin